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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique
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XY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XY
Onde Numérique, SAS

Numéro de dépôt :
4022770
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
XY de Onde Numérique

Présentation de la marque XY

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 748 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Onde Numérique, M. Franz Cantarano domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France.

La marque XY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XY est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Onde Numérique a également déposé les autres marques suivantes : XM , PASSIONSPORTS , WANABI , ALTERACTIVE , ON'R, la radio de toute la famille , H comme Histoire , ZEBR


Onde Numérique, SAS - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France - SIREN 513748137


Onde Numérique, M. Franz Cantarano - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, albums, atlas ;

Communication audiovisuelle (notamment radiophonique) ; communication électronique (notamment sur l'Internet) ; distribution ou diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication audiovisuelle ou électronique ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Education ; divertissement ; activités culturelles ; production ou édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, sportifs, d'information ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; information en matière culturelle, musicale, sportive, de divertissements et de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeables) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.